Quelles obligations pour l’hygiène sur chantier et sur évènement ?

La réglementation générale fixée par le code du travail impose aux entreprises de mettre à disposition des équipements d’hygiène pour offrir aux salariés un confort sur leur lieu de travail.

Les chantiers n’y font pas exception sauf si leur durée est inférieure à 4 mois. Auquel cas, ils disposent de certaines dérogations.

Cependant, lorsqu’il s’agit d’évènements ou de manifestations, les règles ne sont pas tout à fait les mêmes.

Les obligations d’hygiène sur les chantiers

Les chantiers sont soumis aux mêmes réglementations en matière d’hygiène que les autres entreprises. Voici ce que dit le code du travail. 

Les règles d’hygiène sur les chantiers longs (4 mois ou plus)

L’employeur, dès lors que le chantier est voué à durer 4 mois ou plus, doit mettre à la disposition de ses ouvriers une infrastructure sanitaire suffisante pour assurer leur confort. 

Combien de toilettes de chantier installer ?

Cela commence avec les cabinets d’aisance. Le chantier doit disposer d’une toilette et d’un urinoir pour 20 hommes et de deux wc pour 20 femmes. L’un d’entre eux doit disposer d’un lavabo. Pour calculer le nombre de toilettes de chantier nécessaires, l’effectif à prendre en compte est le maximum de personnes présentes en même temps sur le lieu de travail.

Si le personnel est mixte, alors les cabinets sont séparés. 

Les douches et les lavabos sur les chantiers

Les postes d’eau sont obligatoires pour permettre au personnel de se laver les mains et d’effectuer un brin de toilette. Le chantier doit disposer au minimum d’un lavabo pour 10 personnes.

Pour ce qui est de la douche de chantier, elle n’est pas obligatoire dans tous les cas. Elle doit simplement être mise à disposition à raison d’une douche individuelle pour 8 employés effectuant des travaux insalubres ou salissants (la liste est dressée par l’arrêté du 23 juillet 1947).

Des vestiaires collectifs sont aussi obligatoires. Ils doivent être mis en place dans un local spécial, isolé de la zone de travail. Il doit y avoir au minimum un siège et une armoire par ouvrier.

Les dérogations sur les chantiers de moins de 4 mois

Les chantiers de moins de 4 mois disposent de dérogations particulières. Les vestiaires collectifs peuvent être remplacés par un local vestiaire avec des patères à la place des armoires si le chantier est trop petit. 

Les lavabos peuvent être remplacés par des rampes en essayant tout de même d’avoir un robinet pour 10 personnes. Si le chantier n’est pas raccordé à l’eau potable, alors les robinets doivent être alimentés par un bidon suffisant d’eau potable pour la propreté individuelle des ouvriers.

L’Article R4534-137 du code du travail indique que pour les chantiers de moins de 4 mois, l'employeur n’est pas obligé d’installer des toilettes mobiles séparées pour les hommes et les femmes. Les toilettes ne sont pas nécessairement équipées d’une chasse d’eau.

Cependant, il doit toujours remplir son obligation principale : “mettre à la disposition des travailleurs les moyens d'assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance et, le cas échéant, des douches”.

Obligations techniques de l’équipement d’hygiène de chantier

Les WC de chantier doivent tout de même respecter certaines normes. Ils doivent être équipés d’une chasse d’eau et de papier hygiénique. Le nettoyage ainsi que la désinfection de l'équipement doivent être faits au minimum une fois par jour. Les parois du sanitaire doivent être opaques afin qu’il ne soit pas possible de voir à travers et le matériel doit être équipé d’un système de verrouillage de l’intérieur qui en condamne l’accès depuis l’extérieur.

Pour les chantiers de moins de 4 mois, les toilettes doivent respecter la norme EN 16194. Retrouvez les spécificités de la norme dans notre page de toilettes de chantier.

Les douches de chantier doivent être individuelles et à température réglable. De plus, à proximité des lavabos, des sèches-mains sont mis à disposition. 

La réglementation des toilettes et douches mobiles sur les évènements

La réglementation est différente sur les événements que sur les chantiers. Elle impose aussi un nombre d’équipements à respecter mais les caractéristiques de ces équipements sont différentes.

Les caractéristiques réglementaires

Si aucune loi n’oblige l’organisateur d’un événement en extérieur à fournir des toilettes séparées pour les hommes et les femmes, les participants aux festivités apprécieront tout de même avoir leur intimité et la séparation des genres. 

Comme pour les toilettes sur chantier, les toilettes sur événement doivent respecter la norme EN 16194. C'est-à-dire, avoir une dimension intérieure minimum au sol d’1 m2 et de 2 m de hauteur. Les parois doivent laisser passer la lumière mais être suffisamment opaques pour que de l’extérieur, on ne puisse pas voir l’intérieur. L’aération doit aussi être suffisante.

La porte se verrouille de l'intérieur et doit comporter un indicateur de présence visible depuis l’extérieur.

Un support pour papier hygiénique doit être présent ainsi qu’un patère. 

La toilette transportable doit posséder un réservoir à “eaux usées” de type fosse, réservoir avec chasse d’eau et recirculation des eaux ou réservoir de chasse d’eau propre.

Combien de toilettes sur votre évènement ?

Voici le tableau indiquant le nombre de toilettes à mettre en place sur votre événement si vous prévoyiez un nettoyage toutes les 6 ou 12 heures:

Même si ce n’est pas une obligation, pour le confort des participants, nous vous conseillons aussi de mettre à leur disposition, des urinoirs 4 places 400 litres. Ils permettent de réellement réduire la file d’attente aux toilettes, surtout dans les événements ayant un débit de boisson plutôt élevé. 

Découvrez notre gamme de toilettes pour événements.